Charles Saout


De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036843760(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201827/04/2018
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036739012(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201824/03/2018
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036570518(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201804/02/2018
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036468581(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201812/01/2018
De: Charles SAOUT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2016-2017
Groupe:
Jury de fin de formation des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2016-2017
SSAR1730477A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000035546598(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000034897184(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201710/06/2017
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000034187477(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201715/03/2017
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000033463708(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201624/11/2016
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000033105354(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Charles SAOÛT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2015-2016
Groupe:
Jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2015-2016
AFSR1630571A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Charles SAOUT
ingénieur général du génie sanitaire, chef de la mission pour les outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000032944936(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201629/07/2016
De: Charles SAOUT
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028138518(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201331/10/2013
De: Charles SAOUT
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000027756854(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201328/07/2013
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
II. ― Service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000026666030(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201224/11/2012
De: Charles Saout
adjoint au sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé, représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000026457851(source JORF)
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Charles SAOUT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2011-2012
Groupe:
Jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2011-2012
AFSR1230426A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Charles Saout
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Benoît Lesaffre
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000024961681(source JORF)
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024754597(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201106/11/2011
De: Charles SAOUT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Groupe:
Jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
ETSR1130507A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024034704(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000023855239(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000022918927(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201016/10/2010
De: Charles SAOUT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Groupe:
Jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
SASR1030749A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Charles Saout
adjoint à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Jocelyne Boudot
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000022363519(source JORF)
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000020563933(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200930/04/2009
De: Charles Saout
adjoint à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Objet:
membres du comité permanent des usagers du système d'information sur l'eau au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de la santé
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Charles Saout
adjoint à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Saout (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
suppléant
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000656065(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Saout (Charles)
chef du bureau des eaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Charles Saout
ingénieur hors classe, direction générale de la santé
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2001 les ingénieurs en chef suivants
JORFTEXT000000575046(source JORF)
inscription
14 Décembre 200014/12/2000
De: Saoût (Charles)
en résidence à la D.R.A.S.S. Ile-de-France
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-12-01"
JORFTEXT000000728438(source JORF)
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Saoût (Charles)
en résidence à la D.R.A.S.S. Ile-de-France
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545662(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.